Conditions générales d’utilisation

Condition générales valables du 1er avril au 30 septembre 2019 (période temporaire d’expérimentation)

AC Déchets est une application associée à un site internet, disponible sur les stores Google Play et Apple Store, proposés par la Région Ile-de-France, ayant son siège social situé 2 rue Simone Veil, à Saint-Ouen-sur-Seine (93400) et enregistrée au SIREN sous le numéro d’identification 237 500 079, et les Collectivités définies ci-dessous. Ladite application est dédiée au signalement de dépôts sauvages de déchets sur le territoire de la région Île-de-France.

L’objet des présentes Conditions Générales d’Utilisation (les « Conditions ») est de définir les termes et les conditions régissant les relations entre les Utilisateurs (tel que ce terme est défini à l’article 1.1) et la Région Ile-de-France. Ces Conditions constituent un accord contractuel pour une durée indéterminée à compter de l’acceptation par l’Utilisateur des présentes Conditions.

En se connectant et en créant un compte, l’Utilisateur reconnait avoir pris connaissance des Conditions et accepte d’être lié par les présentes dispositions. Si l’Utilisateur accède à l’application ou au site internet associé pour le compte d’une personne morale, il est néanmoins personnellement lié par les présentes Conditions.

En se connectant et en créant un compte, l’Utilisateur reconnait avoir pris connaissance des Conditions et accepte d’être lié par les présentes dispositions. Si l’Utilisateur accède à l’application ou au site internet associé pour le compte d’une personne morale, il est néanmoins personnellement lié par les présentes Conditions.

Article 1 – Définitions

Sauf s’ils sont définis dans un autre article des présentes Conditions Générales d’Utilisation, les termes et expressions commençant par une majuscule utilisés ci-après ont la signification suivante :

  • « Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale utilisant l’Application ou le site internet associé ;
  • « Compte » désigne l’espace créé pour un Utilisateur, espace dans lequel vont s’articuler à la fois ses données d’identification (adresse mail, nom et prénom de l’Utilisateur, commune de résidence, date de naissance, mot de passe) et l’historique de ses signalements, ainsi que l’interface de gestion des signalements dans le cas des Collectivités ;
  • « Signalement(s) » désigne l’information soumise par l’Utilisateur sur le dépôt sauvage d’un déchet. Il comprend : un volume estimatif, la nature du déchet, une localisation et éventuellement un commentaire et/ou une photo. ;
  • « Géolocalisation » désigne la possibilité pour l’usager de se géolocaliser pour faire le Signalement d’un déchet. Cette géolocalisation est conservée et utilisée dans les données du signalement ;
  • « Commentaire(s) » désigne la possibilité pour l’Utilisateur d’ajouter un commentaire ou texte informatif lors de son Signalement ;
  • « Service(s) » désigne l’action de transmettre les informations du Signalement par la Région Île-de-France aux Collectivités. Le signalement, ainsi que les informations Utilisateurs, sont envoyés de manière anonymisée (sans les données d’identification) aux Collectivités ;
  • « Collectivités » désigne les services de ramassage des déchets des collectivités ou de leurs partenaires (exemple : ONF). Les Collectivités contactées dépendent de la zone dans laquelle le Signalement est localisé. Tout agent d’une Collectivité créant un Compte est également un Utilisateur de l’Application.

Article 2 – Fonctionnement de l’Application et du site internet associé

2.1 Eligibilité au Service

Pour être éligible au Service, l’Utilisateur peut être une personne physique ou morale. Si l’Utilisateur est une personne physique, il doit avoir atteint l’âge de 18 ans et disposer de sa pleine capacité juridique.

2.2 Création d’un compte

La création d’un compte d’Utilisateur sur l’Application ou son site internet associé est un préalable obligatoire à l’utilisation du Service. Elle suppose de compléter le formulaire d’inscription, disponible sur l’application ou le site internet associé, en fournissant des informations exactes, à jour et complètes. Ces informations pourront faire l’objet, par la suite, de mises à jour régulières par l’Utilisateur afin d’en préserver l’exactitude.

L’Utilisateur devra indiquer un nom, un prénom, une adresse mail valide, une commune de résidence et un mot de passe.

Les codes d’accès au compte d’Utilisateur sont strictement confidentiels. En cas d’utilisation non autorisée de son compte ou de toute atteinte à la confidentialité et à la sécurité de ses moyens d’identification, l’Utilisateur devra, sans délai, informer la Région Île-de-France.

Chaque Utilisateur s’engage à ne créer qu’un seul compte correspondant à son profil.

L’utilisation de l’application requiert une connexion et un téléphone portable sous IOS ou Android. Afin de garantir son bon fonctionnement, il est précisé que l’application est optimisée pour :

  • Android : à partir de la version 4.0
  • iOS : à partir de la version iOS10

L’utilisation du site internet dédié requiert un ordinateur connecté à internet et un navigateur internet.

Tous matériels et logiciels nécessaires à l’accès à l’application et à l’utilisation des Services restent exclusivement à la charge de l’Utilisateur.

La Région Ile-de-France se réserve le droit de suspendre, modifier, remplacer, refuser un accès ou supprimer discrétionnairement des comptes d’Utilisateurs.

2.3 Fonctionnement du Service

L’application, le site internet associé et l’accès aux Services sont mis à disposition à titre gratuit.

La création d’un compte permet notamment aux Utilisateurs de signaler un déchet abandonné et de transmettre ce Signalement aux Collectivités qui ensuite se chargent de la récupération et du traitement des déchets. Le Signalement est transmis aux collectivités de manière anonymisée.

Un courriel est envoyé depuis ACDéchets vers l’adresse électronique de l’Usager lorsque son Signalement est pris en compte par une Collectivité. Cela ne constitue en aucun cas un engagement sur le délai de traitement.

La Région Ile-de-France ne garantit nullement le délai de traitement des Signalements par les Collectivités.

La création d’un compte permet également aux Utilisateurs de visualiser les points de collecte les plus proches de leur localisation.

2.4 Obligations des Utilisateurs

La Région Ile-de-France, selon les présentes Conditions, accorde aux Utilisateurs un droit d’accès limité, révocable, non exclusif, non cessible aux Services à titre strictement personnel. Toute utilisation de l’application ou du site internet associé contraire à sa finalité est strictement interdite et constitue un manquement aux présentes dispositions.

Les Utilisateurs s’interdisent :

  • de transmettre, publier, distribuer, enregistrer ou détruire tout matériel, en particulier les contenus appartenant à la Région Ile-de-France, en violation des lois ou règlementations en vigueur concernant la collecte, le traitement ou le transfert d'informations personnelles ;
  • de créer des profils fictifs ;
  • de fournir des informations inexactes ;
  • de diffuser des données, informations, ou contenus à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, ou à caractère politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs ;
  • d’obtenir d’autres Utilisateurs des mots de passe ou des données personnelles d’identification ;
  • d’utiliser des informations, contenus ou toutes données présentes sur l’application ou son site internet associé afin de proposer un service concurrent ;
  • de vendre, échanger ou monnayer des informations, contenus ou toutes données présentes sur l’application ou son site internet associé, sans l’accord expresse et écrit de la Région Ile-de-France;
  • de pratiquer de l’ingénierie inversée (Reverse Engineering), décompiler, désassembler, déchiffrer ou autrement tenter d’obtenir le code source en relation avec toute propriété intellectuelle sous-jacente utilisée pour fournir tout ou partie des Services ;
  • d’utiliser des logiciels ou appareils manuels ou automates, robots de codage ou autres moyens pour accéder, explorer, extraire ou indexer toute contenu de l’application ou du site internet associé;
  • de mettre en danger ou essayer de mettre en danger la sécurité d'une plateforme web de la Région Île-de-France. Cela comprend les tentatives de contrôler, scanner ou tester la vulnérabilité d’un système ou réseau ou de violer des mesures de sécurité ou d’authentification sans une autorisation préalable expresse ;
  • de contrefaire ou d’utiliser les produits, les logos, les marques ou tout autre élément protégé par les droits de propriété intellectuelle de la Région Île-de-France ;
  • de simuler l’apparence ou le fonctionnement de l’Application, en procédant par exemple à un effet miroir ;
  • de perturber ou troubler, directement ou indirectement, la Région Ile-de-France ou les Services, ou imposer une charge disproportionnée sur l’infrastructure de l’Application ou du site internet associé, ou tenter de transmettre ou d’activer des virus informatiques via ou sur l’Application ou le site internet associé ;
  • de signaler de fausses informations, ou une mauvaise qualification du Signalement entraînant une surcharge de travail inutile aux Collectivités.

Il est rappelé que les violations de la sécurité du système ou du réseau peuvent conduire à des poursuites civiles et pénales. La Région Ile-de-France vérifie l’absence de telle violation et peut faire appel aux autorités judiciaires pour poursuivre, le cas échéant, des Utilisateurs ayant participé à de telles violations.

Les Utilisateurs s’engagent à utiliser l’Application ou son site internet associé de manière loyale, conformément à sa finalité servicielle et aux dispositions légales, règlementaires, aux présentes Conditions et aux usages en vigueur.

2.5 Cookies

L’Application ACDéchets et son site internet associé nécessitent l’usage de cookies.

Un cookie est un petit fichier texte qui peut être placé sur votre terminal à l'occasion de la consultation d'un site internet ou d’une application. Un fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le terminal (ex : ordinateur, tablette ou téléphone mobile) dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement dudit cookie.

Ces cookies sont utilisés pour le bon fonctionnement de l’Application et du site internet associé, des Comptes d’Utilisateurs et pour l’exécution des Services proposés, et notamment pour le stockage du choix d’affichage, de la résolution d’écran de l’Utilisateur, et pour l’analyse des modalités de navigation afin de les améliorer. Certains cookies sont indispensables à l'utilisation du site, d'autres permettent d'optimiser et de personnaliser les contenus affichés.

En utilisant l’Application ou le site internet associé, vous consentez à ce que les cookies tels que décrits ci-dessus puissent être placés sur votre appareil.

Article 3 - Contenu de l’Application et du site internet associé

L’ensemble du contenu de l’application et du site internet associé, notamment les designs, textes, graphiques, images, vidéos, informations, logos, icônes-boutons, logiciels, fichiers audio et autres appartient à la Région Île-de-France, laquelle est seule titulaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle y afférents.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et Services proposés par la Région Ile-de-France, par quelque procédé que ce soit, sans une autorisation préalable et écrite de sa part, est strictement interdite et serait susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Article 4 – Traitement des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel transmises sur l’Application ou sur le site internet associé à l’initiative de l’Utilisateur pour l’exécution des Services sont uniquement utilisées à cette fin. La base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (alinéa b) de l’article 6 du Règlement Général sur la Protection des Données.

Les précisions sur le traitement des données à caractère personnel sont données dans les mentions légales (Mentions Légales).

Article 5 – Responsabilité

5.1 L’utilisation de l’application ou du site internet associé

Le rôle de la Région Île-de-France se limite à la mise à disposition des Services aux Utilisateurs.

L’Utilisateur est seul responsable des conséquences de l’utilisation de l’Application ou du site internet associé.

L’Utilisateur est tenu de s’assurer que l’utilisation qu’il fait de l’Application ou au site internet associé est conforme aux dispositions légales, règlementaires ainsi qu’aux Conditions d’utilisation de l’Application et du site internet associé.

L’Utilisateur est averti des aléas techniques et des interruptions d’accès pouvant survenir sur l’application. En conséquence, la Région Ile-de-France ne pourra être tenue responsable des indisponibilités ou ralentissements des Services.

Les informations contenues dans cette Application et son site internet associé sont données à titre indicatif et peuvent évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. En conséquence, l'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Il appartient à l’internaute de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Le responsable de la publication ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages survenus lors de la consultation de l’Application ou du site internet associé.

L'Application ou le site internet associé peuvent comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courriel à l’adresse suivante : ac-dechets@heolys.fr

L'Utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par la Région Ile-de-France. Il accepte les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

5.2 Conditions de traitement des Signalements

La Région Ile-de-France n’assure qu’une mission de transfert des Signalements des Utilisateurs aux Collectivités. La Région Ile-de-France ne garantit nullement la fiabilité et le sérieux des Utilisateurs, ni le traitement des Signalements.

En conséquence, les Utilisateurs sont tenus de respecter les présentes Conditions générales d’utilisation et de ne signaler que des informations justes. Ils devront alors s’assurer du respect des conditions légales et règlementaires applicables le cas échéant. En outre, la Région Ile-de-France ne saurait en aucun cas être tenue responsable, notamment :

  • de tout préjudice consécutif à une faute de l’Utilisateur ;
  • des dommages de toutes natures subis par une Collectivité ;
  • du non-respect par l’Utilisateur ou une Collectivité de ses obligations et des règles d’usage des signalements ;
  • de la violation par l’Utilisateur ou une Collectivité de ses obligations légales, règlementaires ou encore contractuelles ;
  • des conséquences des rencontres virtuelles ou réelles entre Utilisateurs suite à l’utilisation de l’Application ou du site internet associé.

5.3 Les données

La Région Ile-de-France n’a pas d’obligation générale de surveillance des données et du contenu fournis par les Utilisateurs, ni d’obligation de suppression d’un contenu qui ne paraitrait pas manifestement illicite, nonobstant son signalement. La Région Île-de-France ne garantit nullement la véracité et l’exactitude de ce contenu.

La Région Ile-de-France met à disposition des Collectivités un bouton permettant d’alerter le développeur sur des signalements visiblement non conformes aux présentes conditions générales d’utilisation.

Dans l’éventualité où une Collectivité détecte ou reçoit une alerte d’un usage non-conforme, la Région prendra les mesures nécessaires afin d’investiguer et le cas échéant de faire cesser cette non-conformité, y compris par la suspension temporaire ou définitive du Compte à l’origine du signalement...

L’Utilisateur s’engage à ne pas saisir un contenu susceptible de porter atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, de provoquer des protestations de tiers, ou encore de contrevenir aux dispositions légales en vigueur.

En conséquence, il est expressément convenu qu’au cas où la Région Ile-de-France serait mise en cause, à quelque titre que ce soit, dans quelque pays que ce soit, par un tiers sur le fondement notamment d’un droit de la propriété industrielle et/ou intellectuelle relatif à un élément fournis par un Utilisateur, cet Utilisateur s’engage à garantir entièrement la Région Île-de-France des conséquences économiques et financières directes et/ou indirectes (y compris les frais de procédure et de défense) qui découleraient de ces revendications.

5.4 Dispositions générales

La Région Ile-de-France ne saurait être responsable du retard ou de l’inexécution des Services justifiés par un cas de force majeure, telle qu’elle est définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

En tout état de cause, la Région Ile-de-France ne saurait être, en aucune circonstance, responsable des pertes ou dommages indirects ou imprévisibles des Utilisateurs ou des tiers, ce qui inclut notamment tout gain manqué, inexactitude ou corruption de fichiers ou de données ou perte de chance lié à quelque titre et sur quelque fondement que ce soit aux Conditions et aux Services.

Article 6 – Résiliation

L’Utilisateur peut résilier à tout moment son compte, en se rendant sur l’Application ou sur le site internet associé et en y suivant la procédure prévue à cet effet. La suppression du compte entraîne la suppression de toutes les données qui lui sont liées sur l’application ou sur le site internet associé. L’Utilisateur sera responsable des circonstances dans lesquelles il résilie la prestation de Services.

La Région Ile-de-France se réserve le droit de restreindre, suspendre ou supprimer, sans préavis ni remboursement, le compte de tout Utilisateur qui utilise de façon abusive ou inappropriée les Services. L’appréciation du comportement de l’Utilisateur est réservée à l’entière discrétion de la Région Ile-de-France.

Un compte qui resterait sans activité pendant une durée de 3 ans serait supprimé, effaçant par là même toutes les données relatives aux usagers et à leur signalement.

Article 7 - Convention de preuve

Les systèmes et fichiers informatiques font foi dans les rapports entre la Région Ile-de-France et l’Utilisateur.

Ainsi, la Région Ile-de-France pourra valablement produire dans le cadre de toute procédure, aux fins de preuve les données, fichiers, programmes, enregistrements ou autres éléments, reçus, émis ou conservés au moyen des systèmes informatiques exploités par elle, sur tous supports numériques ou analogiques, et s’en prévaloir sauf erreur manifeste.

Article 8- Indivisibilité

Le fait que l’une quelconque des dispositions des Conditions soit ou devienne illégale ou inapplicable n’affectera en aucune façon la validité ou l’applicabilité des autres stipulations de ces Conditions.

Article 9 – Règlement des différends – Loi applicable – Attribution de juridiction

Tous les litiges ou contestations qui naîtraient à l’occasion des présentes Conditions générales et/ou des Services, de leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur inexécution, sont soumis au droit français, quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur ou le pays depuis lequel l’Utilisateur accède à la plateforme AC Déchets et nonobstant les principes de conflits de lois.

À défaut de résolution amiable, les litiges les concernant seront portés devant les juridictions compétentes de Paris, même en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Article 10- Evolution des conditions d'utilisation

Les termes des présentes conditions d'utilisation peuvent être amendés à tout moment, sans préavis, en fonction des modifications apportées à la Plateforme, de l'évolution de la législation ou pour tout autre motif jugé nécessaire.